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jeudi 18 octobre 2018

« Moralisation de la vie publique: une justice couchée…par Jean Daspry » N°4558 12e année



Ce gouvernement, non issu d’un remaniement selon Valéry Giscard d’Estaing et au-delà des mœurs qui semblent le conduire, une publication laissant entendre que le tout jeune secrétaire d’Etat Gabriel Attal devrait son maroquin à son compagnon, Stéphane Séjourné, conseiller politique du Président , est étonnant : le ministre de l’Intérieur Castaner et sa jeunesse sous la férule d’un caïd abattu en 2008, le nouveau ministre de l’Agriculture est pour le glyphosate et la neuve secrétaire d’Etat à l’Ecologie, fille du ministre Lionel Stoléru, vantait voilà peu de temps l’huile de palme !!!! Est-ce un gouvernement ? Non, c’est : lobbies, interlope et canapé !
Marine Le Pen et Jean-Luc Mélenchon vont les victimes d’une opération politique déguisée en une action judiciaire. Aujourd’hui, ce sont des signaux de tétanisation envoyés à des hommes politiques, demain ce sont les Français qui l’éprouveront.

Jean Daspry :

« La Justice est la sanction des injustices établies » nous rappelle Anatole France dans L’affaire Crainquebille. La France est malade de sa Justice depuis toujours, pourrait-on dire. Sous la Ve République, les choses n’ont pas été en s’améliorant. Au mieux, les relations entre le pouvoir exécutif et l’autorité judiciaire (sa dénomination exacte dans la Constitution du 4 octobre 1958, Titre VIII, De l’autorité judiciaire)1 sont complexes, pour employer une litote. Au pire, elles sont incestueuses, pou remployer un langage « cash ». Le sujet revient de manière récurrente sur le devant de la scène révélé par quelques graves incongruités sur le plan juridique. C’est le cas aujourd’hui avec la question de la nomination du procureur de Paris qui agite le Landerneau politico-juridico-médiatique. Or, à y regarder de plus près, le problème est plus grave qu’il n’y parait en apparence. Nous devons l’examiner sous sa dimension structurelle et sous dimension conjoncturelle. Comme une excellente nouvelle n’arrive jamais seule, nous porterons à la connaissance de nos fidèles lecteurs quelques récentes informations qui confinent à la démoralisation de la vie publique dans notre pays. Là où il y a de la gêne, il n’y a pas de plaisir nous rappelle fort à propos le fameux dicton ! Nous conclurons par quelques remarques iconoclastes.

DIMENSION STRUCTURELLE : LA JUSTICE DÉPENDANTE ET PARTIALE

Quelques rappels s’imposent pour mesurer la situation de l’autorité judiciaire dans notre pays. Le moins que l’on puisse dire est qu’elle n’est pas brillante.
Justice administrative : l’État est son propre juge
En France, il existe une asymétrie entre l’État – concept pris au sens large – et le citoyen. L’État bénéficie d’un double privilège : de droit (on lui applique un droit inégalitaire qui porte le nom de droit administratif) et de juridiction (il est jugé par les juridictions administratives : tribunal administratif, cour administrative d’appel et Conseil d’État en cassation des secondes et en première et dernière instance des affaires sensibles). Les textes les régissant parlent des « membres du Conseil d’État » et non des magistrats. En un mot, l’État est jugé par ses propres fonctionnaires qui ne sont ni indépendants, ni impartiaux. De plus, le Conseil d’État cumule, de manière ubuesque, les fonctions de conseil et de juge de l’État. En matière de confusion des genres et de séparation des pouvoirs, on ne saurait faire mieux. À titre d’exemple, le Conseil d’État va devoir se prononcer sur la légalité d’un texte (décret du ministre des Affaires étrangères ouvrant 22 postes de consuls généraux à des non diplomates) sur lequel il a donné un avis positif grâce à la voix prépondérante de son éminent vice-président, Bruno Lasserre (Cf. affaire Philippe Besson nommé consul général à Los Angeles et dont la nomination est contestée par le syndicat CFDT du MAE). Si l’État (pour être plus précis, le pouvoir politique en place) voulait se protéger contre les actions intempestives des citoyens et de ses fonctionnaires, il ne s’y prendrait pas autrement. Ne parlons pas des tous ces brillants et intègres conseillers d’État qui évoluent en permanence entre le Palais Royal et quelques postes de hauts fonctionnaires dans les différents ministères (cabinets ministériels ou directeurs d’administration) ou dans les entreprises publiques (Cf. le cas emblématique de Guillaume Pépy, l’inoxydable PDG de la SNCF, ex-conjoint de feu le directeur de Sciences Po, Richard Descoings, lui-même conseiller d’État, remplacé à ce poste par un autre conseiller d’État, Frédéric Mion2). Nous sommes au cœur de ce que le journaliste de mediapart, Laurent Mauduit (responsable durant 30 ans de la rubrique économique au quotidien Le Monde) qualifie à très juste titre de « Caste »3, pour ne pas dire de mafia. Emmanuel en est le pur produit (corps de l’inspection des Finances). On manque de d’étouffer en apprenant que son vice-président, Bruno Lasserre organise, le 1er octobre 2018 au Palais-Royal, un débat sur le thème de la citoyenneté. Le programme tel qu’il nous est présenté laisse rêveur :
« Début des échanges à 9 h 30, avec l’intervention du vice-président du Conseil d’État, Bruno Lasserre. À 10 heures, les intervenants débattront de la manière d’associer les citoyens aux décisions alors que la culture de la verticalité dans l’administration reste prégnante. Puis les experts s’intéresseront aux services publics à l’heure de la coconstruction. Ces rencontres seront aussi l’occasion de s’interroger sur l’évaluation mais également sur le rôle de l’éducation nationale en matière de formation à la citoyenneté. Autant d’enjeux mis en perspective et en prospective toute la journée »4.
De quoi se mêle le Conseil d’État ? C’est là que l’on s’aperçoit que le Conseil d’État est un État dans l’État… Qui de plus méconnaît un principe cardinal du droit, celui de l’impartialité qui va lui valoir des poursuites devant la Cour européenne des droits de l’homme à l’initiative de Greenpeace5. Pas moins !
Justice judiciaire : le parquet est aux ordres du pouvoir
On nous vante les immenses mérites de la justice judiciaire française que l’on présente en modèle à toute la planète. Tout va très bien madame la marquise mais à part cela un tout petit rien. Si tant est que les magistrats du siège soient entièrement indépendants – ce dont nous doutons fortement hormis quelques exemples de magistrats intègres bien connus dont la carrière a été freinée -, ceux du parquet ne le sont certainement pas. En effet, ils sont dans une relation de dépendance telle vis-à-vis du pouvoir exécutif qu’ils ne remplissent pas les deux critères d’indépendance et d’impartialité posés par l’article 6 (« Droit à un procès équitable ») de la convention européenne des droits de l’homme du Conseil de l’Europe de 1950 que la France n’a ratifiée qu’en 1974 en raison de l’obstruction du Conseil d’État qui se lit ainsi :
« Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle…. »6
Or, la cour européenne des droits de l’homme (CEDH) a été conduite à sanctionner la France à deux reprises en 2010 en raison de la non-conformité du statut du parquet aux dispositions de l’article 6. Il s’agit de l’arrêt Moulin et de l’arrêt Medvedyev.
« Le procureur, en France, n’est pas une autorité judiciaire indépendante, a estimé, le 23 novembre 2010, la Cour européenne des droits de l’homme (CEDH). La France a ainsi été condamnée dans l’affaire France Moulin, une avocate poursuivie dans une affaire de stupéfiants, mais la décision de la cour a une portée historique. C’est l’architecture du système pénal français qui est remise en cause »7
Toutes choses que se plaisent à rappeler deux sénateurs PS, Patrick Kanner et Jean-Pierre Sueur en appelant le président de la République à réformer la Constitution pour changer le statut du parquet :
« En un mot, ces immixtions introduisent le poison de la suspicion. Ajoutons que nos procédures à cet égard ont, à maintes reprises, conduit la Cour européenne des droits de l’homme à condamner la France au motif que son parquet ne présente pas les garanties d’indépendance requises… Et en appliquant scrupuleusement la séparation des pouvoirs, nous deviendrons enfin le pays de Montesquieu »8.
A la lueur des récentes décisions strasbourgeoises concernant la France, on ne peut qu’être tenté de rappeler les mots du commissaire du gouvernement Guyomar qui, dans un autre contexte, appelait sagement à ne pas « accepter de fermer les yeux en attendant qu’on les ouvre pour vous à Strasbourg ». Or, depuis cette date, ni Nicolas Sarkozy, ni François Hollande pas plus qu’Emmanuel Macron n’ont procédé à l’incontournable réforme constitutionnelle permettant de modifier les règles concernant le statut du parquet à la française comme si nos présidents de la République n’avaient cure des décisions de la CEDH. La France est donc en délicatesse avec la Cour de Strasbourg depuis huit ans. On comprend aisément qu’il est tellement commode de disposer de personnes qualifiées pompeusement de magistrats mais qui ne sont que de vulgaires fonctionnaires dépendants pour freiner, stopper ou accélérer des procédures selon le bon vouloir du Prince. Or, c’est cette fâcheuse tendance qu’Emmanuel Macron est en train de conforter par ses récentes et inacceptables ingérences dans la procédure de nomination du procureur de Paris9.

DIMENSION CONJONCTURELLE : LES OUKASES DE JUPITER
La suite ci-dessous :


Jean Vinatier
Seriatim 2018

mardi 16 octobre 2018

Macron macronisé… ? N°4557 12e année


Soirée quelque peu surréaliste sur les chaines d’information : elles montrèrent avec abondance Emmanuel Macron reçu et honoré par Jack Lang président de l’Institut du monde arabe puis à 20 Heures, l’Elysée diffuse une intervention du chef de l’Etat enregistrée en début d’après-midi suite au remaniement, lui-même annoncé par communiqué ! Intervention mal mise en scène, un Emmanuel Macron fébrile, cherchant ses fiches…sans Marseillaise ni au début ni à la fin. Bref, un ratage complet ! Suite à cette diffusion, tous les journalistes et leurs invités eurent une grande virulence, Arlette Chabot incluse, c’est peu dire ! Et pas un élu de la République en marche pour défendre le Chef de l’Etat !
Ce ministère s’inaugure par une double perquisition au domicile de Jean-Luc Mélenchon et au siège de La France insoumise, les deux entièrement filmées par l’homme politique et son entourage : elles ont été violentes. Ce ministère commence donc par un acte policier ! Après Marine Le Pen, Jean-Luc Mélenchon subit les foudres de l’affaire des assistants parlementaires à Strasbourg, affaire instrumentalisée par l’ancien président socialiste du parlement européen, Martin Schulz…Faire d’opposants des victimes est toujours une erreur qui se retourne invariablement contre leur(s) auteur(s). Le décor est planté pour les européennes de mai 2019 et plus les semaines passeront plus la tentation de la violence autant physique que judiciaire se manifestera….

Jean Vinatier
Seriatim 2018

« Pascal Picq: Se transformer pour transformer le monde » N°4556 12e année

« Pascal Picq: Les lumières écossaises et l’évolution » N°4555 12e année

« Pascal Picq : l’homme à la conquête de la terre » N°4554 12e année

Québec : « L’identité sonne le glas de la souveraineté par Adlene Mohammedi » N°4553 12e année


Interrogé par Russia Today sur le résultat des dernières élections au Québec, le géopoliticien français Adlene Mohammedi entend, notamment souligner le glissement ou le passage de la souveraineté vers l’identité citant alors Jean Baudrillard: "La souveraineté était une maîtrise, l'identité n'est qu'une référence."



« Les premiers commentaires relatifs à ces élections québécoises du 1er octobre étaient déconcertants : une formation «populiste» aurait réussi à évincer les libéraux, un peu comme Donald Trump aux Etats-Unis. En France, Marine Le Pen a cru devoir féliciter avec enthousiasme le nouveau Premier ministre du Québec, en rappelant sa «fermeté face au défi migratoire», mais l’intéressé, François Legault, a rapidement rejeté toute association avec le Rassemblement national français.

Non, ce n’est pas une vague populiste qui vient de déferler sur le Québec. Et ce n’est certainement pas une victoire du nationalisme québécois. Non, cette victoire écrasante de la Coalition avenir Québec (CAQ, 74 sièges sur 125) rappelle surtout les succès en France d’En Marche et d’Emmanuel Macron. C’est la victoire de l’extrême centre et du consensus néolibéral. Le parcours professionnel et politique de François Legault suffit à le montrer. Un parcours d’homme d’affaires et d’ancien ministre connu pour son «pragmatisme».

Fondateur de la compagnie aérienne Transat, François Legault a commencé sa carrière politique dans le camp souverainiste, au Parti québécois (PQ), classé plutôt à gauche. Trois ans après l’échec du référendum de 1995, il entre au gouvernement comme ministre de l’Education (1998-2002), puis ministre de la Santé (2003). En 2008, il prend ses distances avec son parti et déclare qu’il serait préférable de faire campagne désormais sur des dossiers précis (l’économie, l’éducation, la santé) plutôt que sur la question nationale (la souveraineté). Il quitte la politique un an plus tard, avant de refaire surface avec une nouvelle formation politique créée avec d’autres hommes d’affaires : la CAQ. En 2012, la CAQ obtient 27% des suffrages et s’affirme comme le troisième parti du pays.

Ersatz identitaire et éviction du souverainisme

En 2012, c’est bien le Parti québécois qui remporte les élections avec 31,95% des voix et 54 sièges (sur 125). Le PQ forme alors un gouvernement minoritaire et Pauline Marois devient la première femme Premier ministre. A défaut de débat sur la souveraineté, qui est la raison d’être de ce parti, le PQ a préféré se lancer dans le projet d’une Charte des valeurs québécoises qui a surtout divisé la société autour de l’islam et des signes religieux ostentatoires. Un projet qui contribue à la défaite du PQ en 2014 et à la victoire du Parti libéral du Québec (PLQ), plus ouvert au multiculturalisme canadien. François Legault promet aujourd’hui un projet analogue.
Depuis 2012, les souverainistes du PQ ont connu une chute vertigineuse. Le PQ n’est plus aujourd’hui que la quatrième formation politique du pays avec à peine neuf sièges, derrière Québec solidaire, formation souverainiste de gauche radicale qui a réussi à obtenir 10 sièges. Ce n’est évidemment pas seulement à cette «Charte des valeurs» que ce grand parti, qui a contribué à réformer le Québec et qu’il a emmené aux portes de l’indépendance en 1995, doit sa chute. La raison est en réalité élémentaire : le Parti québécois a suivi le conseil de François Legault et a renoncé à parler de souveraineté et d’indépendance. Un parti qui a honte ou qui a peur d’aborder la question qui justifie son existence finit irrémédiablement par perdre toute crédibilité : le dernier chef du PQ voulait reporter le référendum sur l’indépendance à un mandat ultérieur, hypothèse à laquelle le résultat effarant du PQ donne un caractère hélas comique.
Quand on ne parle pas de souveraineté alors qu’on est officiellement «souverainiste» (ou qu’on l’a été, pour ce qui est de monsieur Legault), on se rabat sur l’identité. On rassure alors un peuple auquel on ne parle plus d’indépendance en lui promettant une relative «sécurité culturelle» : une «charte» ici, des tests pour limiter l’immigration là, avec l’idée de protéger «l’identité québécoise» et le français, même si Legault a déclaré récemment que les besoins du marché du travail étaient plus importants que le critère linguistique. En réalité, même sa promesse de baisser légèrement l’immigration dépend d’un rapport de force avec Ottawa, ce qui rend la stratégie de l’identité sans souveraineté audacieusement cocasse.
C’est comme si la classe politique québécoise allait à rebours de l’héritage de la «Révolution tranquille» des années 1960 et 1970. Comme si l’idée d’une nation québécoise, qui s’est forgée au moment de cette «Révolution culturelle» (à la faveur de transformations culturelles, sociales et économiques), était en train de céder la place à la notion antérieure de «Canadiens français» (une identité particulière sous souveraineté canadienne), à une vague référence identitaire sans intention politique réelle. Dans cette unique région du monde où le français est la langue des dominés, le discours souverainiste, naguère un discours de décolonisation, s’est laissé devancer par un discours de notables de province qui veulent bien rester canadiens et discuter avec l’Etat fédéral du sort de plus dominés qu’eux.
Leçons québécoises et européennes
On aurait donc tort d’imaginer en monsieur Legault le symbole d’une revanche populiste contre le libéralisme. Non, la CAQ est le symptôme d’une évolution qui se fait au détriment de l’indépendance et de la souveraineté québécoise, même si certains souverainistes désemparés ont pu voter pour elle. Nous venons d’assister à la victoire du statu quo néolibéral et fédéral mais la victoire de la CAQ n’est pas le seul résultat important de cette élection. Une formation souverainiste a réussi à réaliser un résultat historique en passant de trois à 10 sièges, passant (en nombre de sièges) devant le PQ. Il s’agit de Québec solidaire, une formation clairement inscrite à gauche. Caricaturé comme le «parti du Plateau-Mont-Royal», Québec solidaire vient de réussir une importante percée dans des villes comme Québec (ville plutôt conservatrice) ou Sherbrooke.
Cette formation de gauche a plus volontiers parlé d’indépendance que le Parti québécois, et même si le souverainisme de Québec solidaire est présenté comme un outil de progrès social (après tout, le souverainisme québécois est né à gauche), ce qui a le don d’agacer les souverainistes conservateurs (qui courent ainsi grossir les rangs de l’identitarisme incantatoire et de l’électorat de la CAQ), force est de constater qu’il est aujourd’hui le principal parti indépendantiste du pays.
Ce n’est pas en rapprochant Marine Le Pen et François Legault sur la question de l’immigration que la comparaison entre le Québec et la France doit être faite. Le point commun entre les deux paysages politiques concerne précisément la question de la souveraineté. En France, comme au Québec, la notion de souveraineté est supplantée par la ritournelle identitaire. Ceux qui parlaient hier de souveraineté nationale face à l’euro et face à l’Union européenne préfèrent aujourd’hui le thème de la sauvegarde de l’identité européenne face à l’envahisseur musulman. Comme au Québec, la gauche radicale française a l’occasion de devenir le bastion d’un souverainisme délaissé par les autres.
Nul n’a mieux décrit ce glissement de la souveraineté à l’identité que Jean Baudrillard dans un livre de 1999 : «On rêve d’être soi-même quand on n’a rien de mieux à faire. On rêve de soi et de la reconnaissance de soi quand on a perdu toute singularité. Aujourd’hui, nous ne nous battons plus pour la souveraineté ou pour la gloire, nous nous battons pour l’identité. La souveraineté était une maîtrise, l’identité n’est qu’une référence. La souveraineté était aventureuse, l’identité est liée à la sécurité (y compris aux systèmes de contrôle qui vous identifient). L’identité est cette obsession d’appropriation de l’être libéré, mais libéré sous vide, et qui ne sait plus ce qu’il est.» (L’Échange impossible, Paris, Galilée). En d’autres termes, un Québec qui est en train de perdre sa singularité a choisi de troquer son désir de maîtrise pour de vagues références. »


Jean Vinatier
Seriatim 2018